Dépositaire central de titres également appelé banque collectrice de titres et, dans les documents plus anciens, société de trésorerie (central securities depositary, CSD)
Selon l’article 1 de la DepotG, institution chargée de la conservation des titres, qui permet de traiter les transactions sur titres de manière dématérialisée, c’est-à-dire par le biais de simples écritures comptables. – Les titres effectifs peuvent être stockés en toute sécurité par le dépositaire de titres ou être dématérialisés : ils n’existent que sous forme électronique. Outre la conservation, un dépositaire de titres peut également assurer des tâches de rapprochement, de compensation et de règlement des paiements. – Voir Aberdepot, Dématérialisation, Dépôt, Banque dépositaire, Opération de dépôt, Loi sur les dépôts, Euro
General Collateral Pooling, compte omnibus, cadre d’évaluation du système de règlement des opérations sur titres, nom de rue, dépositaire, services auxiliaires de titres, conservation intermédiaire. – Voir le bulletin mensuel de la Deutsche Bundesbank de janvier 2004, p. 36 s. (recommandations de l’OICV), le rapport annuel 2012 de la BCE, p. 145 s. (évolution juridique ; questions de surveillance) ainsi que le rapport annuel de la BCE, chapitre „Surveillance des systèmes de paiement et des infrastructures de marché“).
Attention : le lexique financier est protégé par des droits d’auteur et ne peut être utilisé qu’à des fins privées sans autorisation expresse !
Professeur d’université Dr. Gerhard Merk, Dipl.rer.pol, Dipl.rer.oec.
Adresse électronique : info@ekrah.com
https://de.wikipedia.org/wiki/Gerhard_Ernst_Merk
https://www.jung-stilling-gesellschaft.de/merk/
https://www.gerhardmerk.de/